Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X-ONE
GROSFILLEY LUNETTES S.A.S.

Numéro de dépôt :
3368105
Date de dépôt :
27/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2015
X-ONE de GROSFILLEY LUNETTES

Présentation de la marque X-ONE

Déposée le 27 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEY LUNETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X-ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEY LUNETTES domicilié(e) 10 RUE LEVA,01100 OYONNAX - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 200 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GERARD ANDRUETAN GROSFILLEY LUNETTES SAS domicilié(e) 10 RUE LEVA,01100 OYONNAX - 01100 - France.

La marque X-ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-ONE est expirée depuis le 27 juin 2015.

GROSFILLEY LUNETTES a également déposé les autres marques suivantes : Grosfilley France


GROSFILLEY LUNETTES S.A.S. - 10 RUE LEVA,01100 OYONNAX - 01100 - France - SIREN 761200260


MONSIEUR GERARD ANDRUETAN GROSFILLEY LUNETTES SAS - 10 RUE LEVA,01100 OYONNAX - 01100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

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